Notre établissement est situé sur la commune de LA SAULCE, dans le sud du département des Hautes Alpes, à 20 Km de GAP et 35 Km de SISTERON.

Il s’agit d’une association à but non lucratif qui gère deux secteurs d'activité :
- Le centre médical RIO VERT, activité de Soins de Suite et de Réadaptation de 62 lits.
- l’EHPAD EDELWEISS, Etablissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes de 80 lits d’hébergement permanent et de 3 lits d’hébergement temporaire.

Nos valeurs

Les valeurs qui fondent nos pratiques professionnelles reposent sur :
1) L’accueil de tout type de patients ou résidents, à quelque régime qu’ils appartiennent, sans discrimination, ainsi que leur assistance médicale et morale.
2) Le réinvestissement des bénéfices de l’association à l’amélioration des conditions de séjour des usagers et des conditions de travail des salariés.
3) Le management participatif et démocratique.
4) Le travail en complémentarité avec les organisations de proximité  (court séjour / ville / SSR / EHPAD)

Organigramme
Politique qualité, gestion des risques 2017 2021

I- INTRODUCTION :

L’association Rio-Vert est composée de :
- l’EHPAD l’Edelweiss (80 lits + 3 places d’accueil temporaire) accueillant, dans un cadre de vie de qualité et sécurisé,
des résidents dont le maintien à domicile s'avère difficile voire impossible en raison de leur dépendance physique
et/ou psychique.
- le SSR indifférencié Rio-Vert (62 lits) ayant pour mission première de prévenir ou de réduire les conséquences
fonctionnelles, physiques, cognitives, psychologiques ou sociales des déficiences et des limitations de capacité des
patients et de promouvoir leur réadaptation et leur réinsertion dans le but de leur retour à domicile.
Depuis sa création, l’Association Rio-Vert est engagée dans une démarche continue d’amélioration de la qualité et de sécurité des soins et prestations afin d’assurer aux usagers une prise en charge dans des conditions optimales de sécurité et de confort.
La satisfaction des usagers et de leurs accompagnants est un objectif principal.
La qualité et la gestion des risques font partie intégrante du déploiement des activités de l’établissement. Il s’agit d’un dispositif de mieux en mieux structuré et organisé au sein de l’établissement. Source d’amélioration pour le
fonctionnement optimum du service, la gestion des risques et la sécurité des soins impliquent autant les usagers, les professionnels que l’organisation.
L’engagement de la direction détermine et favorise une culture de sécurité et de gestion des risques. Il s’agit d’une
démarche préventive et collective qui vise à associer l’ensemble des acteurs pour promouvoir l’amélioration de la
qualité.
C’est pour cela que cette politique est construite autour des axes de travail définis dans le projet qualité du projet
d’établissement 2017-2021 et repose sur trois principes fondamentaux :
- une démarche participative
- une approche réaliste mais volontariste
- un langage commun

II- BILAN DE LA PRECEDENTE POLITIQUE :

Au sein de la précédente politique, 5 axes de travail ont été définis. En voici le bilan :

- Axe n°1 : Mener à bien la certification du centre médical et les évaluations internes et externes de l’EHPAD.
La démarche d’évaluation interne de l’EHPAD a été réalisée fin 2013 (référentiel BOUCHARD-MATHIEU : outil regroupant ANGELIQUE + recommandations ANESM). Cette démarche a été suivie par la démarche d’évaluation externe fin 2014.
Thèmes à améliorer : actualisation du projet d’établissement et transformation du conseil des familles en conseil de la vie sociale.
L’auto-évaluation a été envoyée à la HAS en avril 2013 suivi de la visite des experts visiteurs en septembre 2013. 2 recommandations ont été émises à l’issue de cette visite : une sur la politique des évaluations de pratiques
professionnelles et l’autre sur le management de la prise en charge médicamenteuse. Ces recommandations ont été levées après justification d’amélioration à l’aide d’éléments de preuve. Le SSR est donc certifié sans recommandation ni réserve en septembre 2015.

- Axe n°2 : Renforcer la démarche EPP auprès des médecins et des soignants et l’initier pour le personnel médicotechnique.
Des analyses de pratiques ont été menées régulièrement chaque année par des groupes pluridisciplinaire en fonction des thématiques évaluées. L’EOH a également mené des programmes d’évaluation en fonction des thématiques clefs identifiées. L’animatrice EPP de la Fondation Edith Seltzer a réalisé 2 formations auprès des médecins et des équipes de soins.
Cependant, la sous-commission EPP n’est pas suffisamment efficace et ne permet pas une gestion efficiente de cette thématique.
Bien que la démarche d’EPP fasse partie intégrante de la politique qualité, sécurité des soins et gestion des risques, le choix a été fait de rédiger une politique sur la stratégie de déploiement des EPP à part afin de garder une plus grande lisibilité pour les salariés.

- Axe n°3 : Communiquer, former et/ou sensibiliser les salariés et les usagers sur des sujets choisis autour de la
qualité et la gestion des risques, en lien avec le groupe communication.
Des réunions qualité ont été mises en place à l’approche de la certification v 2010 sur diverses thématiques. Depuis, la qualité et gestion des risques sont abordées au cours des journées d’accueil des nouveaux salariés. Le livret d’accueil des patients a été mis à jour.

- Axe n°4 : Assurer le suivi et la réévaluation du programme d’amélioration de la qualité et de la gestion des risques
Un PAQ global de l’établissement a été réalisé. Il est présenté à chaque réunion de CEAQ-CGR. Il est mis à jour
ponctuellement par l’animatrice qualité en fonction des retours des pilotes.

- Axe n°5 : Informatiser la gestion documentaire et la plateforme de travail collaborative.
Le projet de plateforme de travail collaborative a été abandonné car peu adapté à la pratique des utilisateurs. La gestion documentaire a été informatisée par le biais de dossier partagé et d’un tableur permettant la recherche par mots-clefs.
L’Association a acquis en février 2017 une plateforme qualité qui a terme permettra de gérer cette informatisation plus facilement.

III- PILOTAGE DE LA DEMARCHE :

A) INSTANCES DE PILOTAGE

La fusion CEAQ-CGR est une instance pluridisciplinaire se réunissant une fois par trimestre. Elle est composée des
membres suivants :
- Le directeur, responsable qualité de l’établissement
- Un membre du service qualité
- Le président de la CME
- Un médecin du centre médical RIO-VERT
- Le médecin coordonnateur de l’EHPAD EDELWEISS
- La responsable des soins/coordinatrice de la gestion des risques associés aux soins/responsable du
management de la prise en charge médicamenteuse
- La responsable du service administratif et financier
- Le directeur des ressources humaines
- Des représentants des usagers
- Les référents des vigilances sanitaires
- Le président du CLIN/EOH

Les différentes missions de la CEAQ-CGR ont évolué et sont les suivantes :
- Définir et évaluer annuellement (suivi des indicateurs …) la politique qualité, sécurité des soins et gestion des
risques.
- Assurer le suivi du programme d’amélioration de la qualité et de la gestion des risques ainsi que de la politique.
- Sensibiliser/former le personnel sur différentes thématiques en lien avec la qualité et la gestion des risques.
- Préparer le centre médical RIO-VERT à la prochaine certification et l’EHPAD EDELWEISS aux prochaines évaluations internes et externes.
- S’assurer de la satisfaction des usagers et du personnel.
- S’assurer que les dernières recommandations en termes de qualité et gestion des risques soient diffusées aux
salariés et mises en œuvre.
- Favoriser des échanges interprofessionnels.
- Apporter un soutien méthodologique à l’ensemble du personnel en termes de rédaction, de compréhension et
d’appropriation des outils qualité.
- Coordonner la gestion des risques, des événements indésirables associés aux soins et de crise.
- Actualiser la cartographie des risques.
- Evaluer l’efficacité des outils de gestion des risques mis à disposition.
- Coordonner les vigilances sanitaires.
- Encourager le signalement des événements indésirables

Nb : Afin d’être le plus opérationnel et performant possible dans ce domaine, depuis février 2013, la cellule
d’identitovigilance a été créée et est directement rattachée à la CEAQ-CGR.

Le pilotage de la gestion des risques, s’appuient depuis novembre 2016 sur une revue CREX mensuelle permettant de faire le point sur les évènements indésirables du mois déterminant ensuite les EI relevant d’un CREX ou RMM. L’analyse a postériori avec recherche des causes profondes se fait en équipe pluridisciplinaire entrainant ainsi la mise en place d’actions correctives qui contribuent à l’amélioration de la qualité. Cette instance regroupe à minima : la responsable des soins/ COGR / RMQPECM, 1 représentant de la direction, 1 représentant médical, 1 représentant du pôle qualité.
La cartographie des risques est mise en place et permet de mettre en évidence, les risques repérés a priori. Celle-ci est alimenté régulièrement par des risques repérés par le biais des déclarations d’événements indésirables et des travaux réalisés par les groupes thématiques « certification ».
Les risques professionnels (physiques et psychosociaux) sont également identifiés et intégrés dans le document unique des risques professionnels par le CHSCT. Le dispositif HAPA a été initié en 2016 au sein de l’Association et également en lien avec le CHSCT. Cette démarche de prévention consiste à la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé au travail.

B) LES ENJEUX DE CES INSTANCES

Pour la période 2017-2021, en corrélation avec les 6 fiches action du projet d’établissement, 6 axes de travail ont été
définis et devront être évalués à la fin de la durée de validité de cette politique :
- Axe n°1 : Mener à bien la certification du centre médical et les évaluations internes et externes de l’EHPAD.
- Axe n°2 : Renforcer la sécurisation du circuit du médicament de l’EHPAD et du SSR.
- Axe n°3 : Rendre efficiente la gestion des EPP au sein de l’Association. (cf : politique d’évaluation des
pratiques professionnelles)
- Axe n°4 : Informatiser les outils de pilotage de la qualité et de la gestion des risques.
- Axe n°5 : Evaluer la culture qualité et gestion des risques de l’établissement.
- Axe n°6 : Déployer différents moyens de communication interne et externe.


IV- EVALUATION DE LA POLITIQUE :

Afin de mesurer la pertinence de cette politique, la CEAQ-CGR en collaboration avec la CME, met en place et suit
annuellement les indicateurs de la qualité suivants :
- Taux d’EPP réalisées par rapport aux EPP prévues.
- Résultats de la certification du secteur sanitaire et de l’évaluation interne et externe sur le secteur médico-social
- Taux de satisfaction globale des usagers (patients et résidents)
- Taux de satisfaction globale du personnel
- Nombre de procédures, fiches techniques, modes opératoires rédigées et/ou actualisées
- Suivi des alertes ascendantes ou descendantes des vigilances
- Suivi des indicateurs nationaux obligatoires (IQSS, Bilan LIN, Hôpital numérique, CAQES …)
- Indicateurs « CREX »

Le pôle qualité, en collaboration avec la CEAQ-CGR et la CME, assure le suivi des actions d’amélioration définies dans le programme d’amélioration de la qualité et de la gestion des risques. Il est aussi le garant de l’évaluation de la politique une fois la date de validité dépassée.

V- CONCLUSION :

La politique qualité, sécurité des soins et gestion des risques repose sur l’implication de l’ensemble des professionnels
de l’Association (direction, médecins, encadrement, soignants, …), sur la communication inter et intra services, et sur l’amélioration progressive des pratiques.


Dr Michel FAVRE : Président de CME
Marie-Hélène BERMOND : Responsable des soins
Marie LAFON : Animatrice qualité
Philippe VICENTE : Directeur